ACCOR (EPA:AC) - Modalités de mise à dispositions ou de consultation des informations relatives à l'AGM du 29 avril 2021
Directive transparence : information réglementée Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'AG
08/04/2021 16:00
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Communiqué de presse
LE 8 AVRIL 2021
Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations relatives
à l'Assemblée Générale Mixte du 29 avril 2021
La société ACCOR SA (la " Société "), dont les actions sont admises aux
négociations sur Euronext Paris, annonce que l'Assemblée Générale Mixte
(ordinaire et extraordinaire) de ses actionnaires se déroulera le jeudi 29
avril 2021, à 10h00, au siège social à Issy-Les-Moulineaux.
Modalités de participation
Il est rappelé que, sur délégation du Conseil d'administration, le
Président-directeur général de la Société a décidé que l'Assemblée
Générale se tiendra exceptionnellement à " huis clos ", sans que les
actionnaires et les autres personnes ayant le droit d'y assister ne soient
présents physiquement afin de tenir compte des mesures administratives
limitant ou interdisant les déplacements ou les rassemblements collectifs pour
des motifs sanitaires.
En effet, les mesures de confinement et les restrictions aux déplacements
actuellement en vigueur ne permettent pas de réunir physiquement les
actionnaires. En outre, si ces mesures étaient levées à la date de réunion
de l'Assemblée Générale, la capacité de l'auditorium du siège social de la
Société (lieu retenu pour la tenue physique de l'assemblée générale) ne
permettraient pas d'accueillir le nombre de participants potentiels dans le
respect des mesures sanitaires et de distanciation physique visées par la
règlementation précitée.
Les modalités de participation à l'Assemblée Générale, telles qu'exposées
dans la Brochure de convocation disponible sur le site internet de la Société
(group.accor.com) prennent ainsi en considération la situation exceptionnelle
liée à la crise sanitaire actuelle et tiennent notamment compte des
dispositions de l'Ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 (telle que prorogée
et modifiée par l'Ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020 et le Décret
n°2021-255 du 9 mars 2021) et du Décret n°2020-418 du 10 avril 2020 (tel que
prorogé et modifié par les Décrets n°2020-1614 du 18 décembre 2020 et
n°2021-255 du 9 mars 2021).
L'Assemblée Générale sera retransmise en direct sur le site Internet de la
Société et le webcast sera également disponible en différé dans le délai
prévu par la réglementation, étant précisé que les actionnaires ne
pourront pas voter en direct, ni s'exprimer par voie de conférence
téléphonique ou audiovisuelle du fait de l'impossibilité technique de
procéder à leur identification.
Les actionnaires pourront en conséquence exercer leur droit de vote uniquement
à distance et préalablement à l'Assemblée Générale. L'Assemblée
Générale se tenant à huis clos, aucune résolution nouvelle ni projet
d'amendement ne pourront être inscrits à l'ordre du jour en séance par les
actionnaires.
Néanmoins, les actionnaires pourront poser leurs questions le 29 avril 2021,
au cours de l'Assemblée Générale, par l'intermédiaire du tchat ouvert sur
le webcast de la séance et accessible sur le site internet de la Société. Il
y sera répondu dans la limite du temps imparti.
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Documentation relative à l'Assemblée Générale Mixte
Un avis de réunion publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires
(BALO) le 31 mars 2021 (Bulletin n° 39)(1) ainsi qu'un avis de convocation,
devant être publié au BALO le 12 avril 2021 (Bulletin n° 44), contiennent
l'ordre du jour, les projets de résolutions ainsi que les principales
modalités de participation et de vote à l'Assemblée Générale du 29 avril
2021.
Les documents préparatoires et renseignements relatifs à l'Assemblée
Générale Mixte seront tenus à la disposition ou communiqués aux
actionnaires dans les conditions et conformément à la réglementation et aux
mesures sanitaires en vigueur.
En particulier, les documents et informations prévus à l'article R. 22-10-23
du Code de commerce seront mis en ligne sur le site internet de la Société au
plus tard le vingt et unième jour précédant l'assemblée à l'adresse
suivante : group.accor.com, où ils sont regroupés, pour l'essentiel dans (i)
la Brochure de convocation de ladite Assemblée, ainsi que (ii) dans le
Document d'enregistrement universel 2020.
Les actionnaires peuvent demander à la Société de leur adresser les
documents et renseignements relatifs à l'Assemblée Générale sur simple
demande à l'adresse email suivante : assemblee.generale@accor.com,
accompagnée, pour les actionnaires au porteur, d'une attestation d'inscription
en compte délivrée par l'intermédiaire qui gère leurs titres.
D'une manière générale, les actionnaires sont encouragés à privilégier la
transmission de toutes leurs demandes de documents et renseignements par voie
électronique.
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Composition du bureau
Conformément aux dispositions du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 (tel
que modifié par le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020 et prorogé par
le décret n°2021-255 du 9 mars 2021), la Société informe ses actionnaires
de la composition du bureau de l'Assemblée :
- La fonction de Président de l'Assemblée sera assurée par Monsieur
Sébastien Bazin, Président- Directeur général ;
- Les fonctions de Scrutateurs seront assurées par deux des dix actionnaires
qui, à la connaissance de la Société à la date de la convocation de
l'assemblée, disposaient du plus grand nombre de droits de vote : les
sociétés Kingdom Hotels (Europe) et Qatar Investment Authority ; et
- La fonction de Secrétaire sera assurée par Madame Besma Boumaza, Directrice
Juridique Groupe et Secrétaire du Conseil d'administration.
(1) Il est précisé que l'avis de réunion publié au BALO le 31 mars 2021
(Bulletin N°39) est un avis rectificatif de l'avis de réunion initialement
publié au BALO le 19 mars 2021 (Bulletin N°34).
À PROPOS DE ACCOR
Accor est un leader mondial de l'hospitalité augmentée, qui propose des
expériences uniques dans 5 000 hôtels et résidences implantés dans 110
destinations. Depuis plus de 50 ans, tout le savoir-faire hôtelier de Accor
s'illustre à travers une collection incomparable de marques, du luxe à
l'économique, adossées à l'un des programmes de fidélité les plus
attractifs au monde.
Plus que des nuits d'hôtel, Accor propose à ses clients de nouveaux modes de
vie, de nouvelles façons de travailler et de se divertir, qui associent
restauration, vie nocturne, bien-être ou coworking. Le Groupe propose
également des solutions digitales qui maximisent la distribution, optimisent
l'exploitation hôtelière et enrichissent l'expérience client.
Accor est pleinement engagé dans une démarche de développement durable et
agit concrètement en faveur de la planète et des communautés locales au
travers de son programme Planet 21 - Acting Here, et du fonds de dotation Accor
Solidarity qui s'attache à permettre aux populations défavorisées d'accéder
à l'emploi par le biais de la formation professionnelle.
Accor SA est une société cotée sur Euronext Paris (Code ISIN : FR0000120404)
et sur le marché OTC aux États-Unis (Code : ACRFY). Pour plus d'informations,
rendez-vous sur accor.com, ou rejoignez- nous et suivez-nous sur Twitter et
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