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BIOPHYTIS (EPA:ALBPS) - La Cour d’appel de Paris statue en faveur de Biophytis dans le cadre du litige avec NEGMA

Directive transparence : information réglementée Autres communiqués

20/11/2020 08:00

Press release

La Cour d'appel de Paris statue en faveur de Biophytis dans le cadre du litige
                                  avec NEGMA

Negma est condamnée à restituer à Biophytis les 2.050.000 actions précédemment
               livrées ainsi que la provision de 378.087 euros

Paris (France), Cambridge (Etats-Unis), 20 novembre 2020, 8h00 - BIOPHYTIS
(Euronext Growth Paris : ALBPS), société de biotechnologie au stade clinique,
spécialisée dans le développement de candidats médicaments pour le
traitement des maladies liées à l'âge, notamment les maladies
neuromusculaires, annonce que le 18 novembre 2020 la Cour d'appel de Paris a
statué en référé en faveur de Biophytis dans le cadre du litige avec NEGMA
Group LTD (" Negma ").

Pour rappel, Negma avait engagé une action en justice en avril 2020 afin de
réclamer des dommages et intérêts d'un montant de 910.900 euros à Biophytis
ainsi que la livraison de 7.000.000 actions Biophytis à laquelle Negma estime
avoir droit conformément aux termes des ORNANES Biophytis détenu par Negma,
d'une valeur nominale de 1.400.000 euros.

Suite à une ordonnance rendue en référé par le Président du Tribunal de
commerce de Paris le 7 mai 2020 (" Ordonnance du 7 mai "), Negma avait obtenu
une décision répondant partiellement à ses réclamations, ordonnant, sous
astreinte, à Biophytis de (i) payer des dommages et intérêts d'un montant de
378.067 euros et de (ii) livrer 2.050.000 actions Biophytis.

Biophytis s'est acquittée de son obligation le 5 juin 2020, en vertu de
l'Ordonnance du 7 mai, et a interjeté appel à l'encontre de cette décision.
Suivant un arrêt du 18 novembre 2020, la Cour d'appel de Paris a :

  - infirmé l'" Ordonnance du 7 mai " de Monsieur le Président du Tribunal de
    commerce de Paris

  - rejeté l'appel incident interjeté par Negma

En conséquence, Negma est condamnée à restituer à Biophytis les 2.050.000
actions qui avaient été livrées par la Société en vertu de l 'Ordonnance
du 7 mai et à rembourser à Biophytis les 378.087 euros qui ont été versés
par la Société en vertu de l'Ordonnance du 7 mai. En outre, Negma doit verser
15.000 euros à Biophytis pour couvrir les frais de justice au titre de
l'article 700 du Code de procédure civile.

Pour rappel, Negma a engagé en juin 2020 une procédure au fond à l'encontre
de Biophytis, toujours pendante devant le Tribunal de commerce de Paris. Les
audiences dans le cadre de cette procédure devraient avoir lieu début 2021.

A propos de BIOPHYTIS

Biophytis SA est une société de biotechnologie au stade clinique
spécialisée dans le développement de candidats médicaments permettant de
ralentir les processus dégénératifs et d'améliorer les capacités
fonctionnelles chez les patients atteints de maladies liées à l'âge,
notamment les maladies neuromusculaires.

Sarconeos (BIO101), notre principal candidat-médicament, est une petite
molécule, administrée par voie orale actuellement en phase 2b clinique dans
la sarcopénie (SARA-INT) aux États-Unis et en Europe. Une formulation
pédiatrique de Sarconeos (BIO101) est en cours de développement pour le
traitement de la myopathie de Duchenne (DMD). La société prévoit de
démarrer les essais cliniques (MYODA) au deuxième semestre 2020.

Sarconeos (BIO101) est également en cours de développement pour le traitement
des patients atteints d'insuffisance respiratoire aiguë liée au COVID-19 dans
une étude clinique de phase 2/3 (COVA) aux États-Unis, en Europe et en
Amérique latine.

La société est basée à Paris, en France, et à Cambridge, Massachussetts.
Les actions ordinaires de la société sont cotées sur le marché Euronext
Growth Paris (Ticker : ALBPS -ISIN : FR0012816825).

Pour plus d'informations www.biophytis.com

Avertissement

Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives. Bien que la
Société considère que ses projections sont basées sur des hypothèses
raisonnables, ces déclarations prospectives peuvent être remises en cause par
un certain nombre d'aléas et d'incertitudes, de sorte que les résultats
effectifs pourraient différer significativement de ceux anticipés dans
lesdites déclarations prospectives. Pour une description des risques et
incertitudes de nature à affecter les résultats, la situation financière,
les performances ou les réalisations de BIOPHYTIS et ainsi à entrainer une
variation par rapport aux déclarations prospectives, veuillez-vous référer
à la section " Facteurs de Risque " du Document de Référence et à l'annexe
" Risques " du Rapport Financier semestriel au 30 juin 2020 de la Société et
disponibles sur le site Internet de BIOPHYTIS (www.biophytis.com).

Le présent communiqué, et les informations qu'il contient, ne constituent ni
une offre de vente ou de souscription, ni la sollicitation d'un ordre d'achat
ou de souscription, des actions BIOPHYTIS dans un quelconque pays. Les
éléments qui figurent dans cette communication peuvent contenir des
informations prospectives impliquant des risques et des incertitudes. Les
réalisations effectives de la Société peuvent être substantiellement
différentes de celles anticipées dans ces informations du fait de différents
facteurs de risque et d'incertitude. Ce communiqué de presse a été
rédigé en langues Française et Anglaise ; en cas de différence entre les
textes, la version française prévaudra.

Contact Biophytis pour les Relations Investisseurs
Evelyne Nguyen, CFO
evelyne.nguyen@biophytis.com
Tel: +33 1 44 27 23 32

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