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BIOPHYTIS (EPA:ALBPS) - Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal judiciaire de Paris du 16 juillet 2021 dans l’affaire opposant Biophytis à Negma Group Ltd

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19/07/2021 23:00

Communiqué de presse

Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal judiciaire de Paris du 16 juillet
2021 dans l'affaire opposant Biophytis à Negma Group Ltd

Paris (France), Cambridge (Massachusetts, États-Unis) - Le 19 juillet 2021, à
23h - Biophytis SA (NasdaqCM : BPTS, Euronext Growth Paris : ALBPS), ("
Biophytis " ou la " société ") société de biotechnologie au stade clinique
spécialisée dans le développement de traitements qui visent à ralentir les
processus dégénératifs liés au vieillissement et à améliorer les
résultats fonctionnels des patients souffrant de maladies liées à l'âge, y
compris l'insuffisance respiratoire chez les patients souffrant de la COVID-19,
annonce que le Juge de l'exécution du Tribunal judiciaire de Paris a rendu le
16 juillet 2021 un jugement dans l'affaire opposant Biophytis à Negma Group
Ltd.

A la suite du jugement du Tribunal de commerce de Paris rendu le 16 mars 2021
(voir le communiqué de presse du 19 mars 2021, disponible sur le site de la
Société) dans la procédure au fond opposant Biophytis à Negma Group Ltd ("
Negma ") au sujet du contrat d'ORNANEBSA conclu le 21 août 2019
(le " Jugement "), Biophytis a :

- d'une part, comme elle l'avait annoncé dans le communiqué de presse du 19
mars 2021 susvisé, saisi le Tribunal de commerce de Paris d'une requête en
omission de statuer,
- d'autre part a interjeté appel du Jugement devant la Cour d'appel de Paris.

Par ailleurs, s'agissant de l'exécution du Jugement, Biophytis a assigné
Negma Group devant le Premier président de la Cour d'appel de Paris aux fins
d'obtenir l'arrêt et, subsidiairement, l'aménagement de l'exécution
provisoire du Jugement. Cette affaire sera appelée à l'audience de
plaidoiries fixée le 7 septembre 2021.

Negma a, quant à elle, assigné Biophytis le 24 juin 2021 devant le Juge de
l'exécution du Tribunal judiciaire de Paris aux fins d'obtenir (i) la
liquidation de l'astreinte ordonnée par le Jugement et portant sur la
livraison par Biophytis de 7.000.000 d'actions et (ii) la fixation d'une
astreinte définitive.

Aux termes d'un jugement du 16 juillet 2021, le Juge de l'exécution du
Tribunal judiciaire de Paris a partiellement fait droit aux demandes de Negma
et :

o Liquidé à 1.500.000 euros l'astreinte prononcée par le Jugement ;
o Condamné Biophytis à verser cette somme à Negma ;
o Assorti l'injonction faite à Biophytis par le Jugement d'une nouvelle
astreinte provisoire de 50.000 euros par jour de retard, à compter du dixième
jour suivant la signification de ce jugement, pendant une durée de 30 jours ;
o Condamné Biophytis à verser à Negma 8.000 euros au titre de l'article 700
du code de procédure civile ;
o Condamné Biophytis aux dépens.

Biophytis entend exécuter ce jugement puis interjeter appel à son encontre,
et plus généralement prendre toutes mesures lui permettant de sauvegarder ses
intérêts.

A propos de BIOPHYTIS
Biophytis SA est une société de biotechnologie au stade clinique,
spécialisée dans le développement de traitements qui visent à ralentir les
processus dégénératifs liée au vieillissement et à améliorer les
résultats fonctionnels des patients souffrant de maladies liées à l'âge, y
compris l'insuffisance respiratoire chez les patients souffrant de la
COVID-19.

Sarconeos (BIO101), notre principal candidat médicament, est une petite
molécule, administrée par voie orale, en cours de développement comme
traitement de la sarcopénie dans le cadre d'un essai clinique de phase 2 aux
États-Unis et en Europe (SARA-INT). Il est également étudié dans le cadre
d'une étude clinique de Phase 2/3 (COVA) en deux parties pour le traitement
des manifestations respiratoires graves de la COVID-19 en Europe, Amérique
latine et aux États-Unis. Une formule pédiatrique de Sarconeos (BIO101) est
en cours de développement pour le traitement de la myopathie de Duchenne.

La société est basée à Paris, en France, et à Cambridge, Massachussetts
aux Etats-Unis. Les actions ordinaires de la société sont cotées sur le
marché Euronext Growth Paris (Ticker : ALBPS -ISIN : FR0012816825) et les ADS
(American Depositary Shares) sont cotées sur le Nasdaq (Ticker BPTS - ISIN :
US09076G1040).

Pour plus d'informations www.biophytis.com

Avertissement
Ce communiqué de presse contient des déclarations prospectives. Les
déclarations prospectives comprennent toutes les déclarations qui ne sont pas
des faits historiques. Dans certains cas, vous pouvez identifier ces
déclarations prospectives par l'utilisation de mots tels que "perspectives",
"croit", "s'attend", "potentiel", "continue", "peut", "sera", "devrait",
"pourrait", "cherche", "prédit", "a l'intention", "tendances", "planifie",
"estime", "anticipe" ou la version négative de ces mots ou d'autres mots
comparables. Ces déclarations prospectives sont basées sur des hypothèses
que Biophytis considère comme raisonnables. Toutefois, il n'y a aucune
garantie que les déclarations contenues dans ces déclarations prospectives
seront vérifiées, lesquels sont soumis à divers risques et incertitudes. Les
déclarations prospectives contenues dans ce communiqué de presse sont
également soumises à des risques non encore connus de Biophytis ou
considérés comme non significatifs par Biophytis. Par conséquent, il existe
ou il existera des facteurs importants qui pourraient faire en sorte que les
résultats réels diffèrent sensiblement de ceux indiqués dans ces
déclarations. Merci de vous référer à la section "Risques et incertitudes
auxquels la Société est confrontée " du rapport annuel 2020 de la Société
disponible sur le site internet de BIOPHYTIS (www.biophytis.com) et aux risques
exposés dans la section " Risk Factors" du formulaire 20-F et d'autres
documents déposés auprès de la SEC (Securities and Exchange Commission,
États-Unis). Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour ou de réviser
publiquement les déclarations prévisionnelles, que ce soit en raison de
nouvelles informations, de développements futurs ou autres, sauf si la loi
l'exige.

Contact Biophytis pour les Relations Investisseurs
Evelyne Nguyen, CFO
E: evelyne.nguyen@biophytis.com

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T: +33 6 27 74 74 49