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CERINNOV GROUP (EPA:ALPCV) Cerinnov Group : Modalités de participation à l’assemblée générale annuelle ordinaire et extraordinaire du 11 juin 2021.

Directive transparence : information réglementée Autres communiqués

26/05/2021 17:50

COMMUNIQUE DE PRESSE
Limoges, le 26 mai 2021

Modalités de participation à l'assemblée générale annuelle ordinaire et
extraordinaire du 11 juin 2021

En raison de la situation exceptionnelle de pandémie de coronavirus, afin de
respecter les restrictions liées aux rassemblements et aux déplacements
imposées par la règlementation et compte tenu de l'impossibilité de réunir
au siège social l'ensemble des actionnaires dans des conditions permettant de
respecter les mesures de distanciation sociales prévues à l'article 1 du
décret n°2020-548 du 11 mai 2020, l'Assemblée Générale Mixte Annuelle
convoquée le vendredi 11 juin 2021 à 11 heures se tiendra à huis-clos.

La Société Cerinnov Group rappelle que l'avis de réunion publié au BALO du
29 avril 2020 indiquait que l'Assemblée Générale se tiendrait sans que les
actionnaires et les autres personnes ayant le droit d'y assister ne soient
présents physiquement conformément à l'article 4 de l'Ordonnance n°2020-321
du 25 mars 2020 modifiée et prorogée.

Les actionnaires pourront ainsi voter par correspondance via un formulaire de
vote ou donner pouvoir au Président de l'Assemblée qui votera " pour "
l'ensemble des résolutions conformément aux modalités précisées
ci-dessous, disponibles sur le site web de la Société
(www.cerinnov-group.com).

Les modes de participation à cette Assemblée Générale seront les suivantes :

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, peut
participer à cette Assemblée, soit en votant par correspondance, soit s'y
faire représenter dans les conditions et selon les modalités fixées par la
loi et les règlements. Compte-tenu du contexte exceptionnel de crise sanitaire
et de la réduction éventuelle des services postaux, il est recommandé de
privilégier la voie électronique selon les modalités précisées ci-après.

Seuls pourront participer à l'Assemblée Générale, les actionnaires
justifiant de l'inscription en compte des titres à leur nom ou à celui de
l'intermédiaire inscrit pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant
l'Assemblée, soit le 9 juin 2021 à zéro heure, heure de Paris :

- soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société,

- soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire
habilité.

L'inscription des titres au porteur est constatée par une attestation de
participation délivrée par l'intermédiaire habilité.

L'Assemblée Générale se tenant sans que les membres et les autres personnes
ayant le droit d'y assister ne soient présents physiquement, aucune carte
d'admission à cette Assemblée Générale ne sera délivrée.

En conséquence, les actionnaires ne pourront pas assister physiquement à
l'Assemblée Générale, ni s'y faire représenter physiquement par une autre
personne physique.

Conformément aux dispositions de l'article 7 du décret n° 2020-418 du 10
avril 2020 modifié et prorogé, un actionnaire qui a déjà exprimé son vote
à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d'admission ou une
attestation de participation peut choisir un autre mode de participation à
l'assemblée sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la
société dans des délais compatibles avec la règlementation applicable. Les
précédentes instructions reçues sont alors révoquées.

Vote par correspondance et pouvoir au Président de l'Assemblée Générale :

Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration sera
disponible sur le site internet de la société à compter de la date de
parution de l'avis de convocation.

Les actionnaires souhaitant voter à distance ou donner pouvoir au Président
de l'Assemblée, pourront :

- pour les actionnaires nominatifs : renvoyer le formulaire unique de vote à
distance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation à
l'adresse suivante : CACEIS - 14, rue Rouget de l'Isle - 92862 ISSY LES
MOULINEAUX Cedex 9 ou par courrier électronique à l'adresse suivante :
investisseurs@cerinnov.com ;

- pour les actionnaires au porteur : le formulaire unique de vote à distance
ou par procuration peut être obtenu auprès de l'intermédiaire qui gère
leurs titres à compter de la date de convocation de l'Assemblée Générale.
Cette demande de formulaire devra pour être honorée, être parvenue à CACEIS
(à l'adresse indiquée ci-dessus) ou par courrier électronique à l'adresse
suivante : investisseurs@cerinnov.com au plus tard six (6) jours avant la date
de réunion de l'Assemblée Générale.

Le formulaire unique de vote à distance (formulaire unique avec formule de
procuration) dûment rempli et signé (et accompagné de l'attestation de
participation pour les actionnaires au porteur) devra être renvoyé à CACEIS
à l'adresse indiquée ci-dessus).

Pour être pris en compte, le formulaire unique de vote par correspondance ou
par procuration devra parvenir (3) trois jours au moins avant la date de
l'Assemblée Générale, à CACEIS (à l'adresse indiquée ci-dessus).

Il est précisé qu'en cas de pouvoir au Président de l'Assemblée, ce dernier
votera " pour " l'ensemble des résolutions agréées par le conseil
d'administration.

Vote par procuration avec indication de mandataire avec le formulaire unique de
vote par correspondance ou procuration :

Tout actionnaire donnant mandat à l'une des personnes mentionnées à
l'article L. 22-10-40 et L. 22- 10-39 du Code de commerce, à savoir un autre
actionnaire, son conjoint, le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil
de solidarité ou toute personne physique ou morale de son choix, devra
transmettre à CACEIS - 14, rue Rouget de l'Isle - 92862 ISSY LES MOULINEAUX
Cedex 9 ou par courrier électronique à l'adresse suivante :
investisseurs@cerinnov.com, son mandat avec indication du mandataire au plus
tard le quatrième jour précédant l'Assemblée Générale.

Le mandataire devra adresser ses instructions pour l'exercice des mandats dont
il dispose à CACEIS - 14, rue Rouget de l'Isle - 92862 ISSY LES MOULINEAUX
Cedex 9 ou par courrier électronique à l'adresse suivante
investisseurs@cerinnov.com, via le formulaire unique de vote par correspondance
ou procuration disponible sur le site internet de la Société, et ce au plus
tard le quatrième jour qui précède l'Assemblée Générale.

Ce courriel doit comporter en pièce jointe une copie numérisée du formulaire
de vote par procuration précisant les nom, prénom, adresse et références
bancaires complètes de l'actionnaire ainsi que les nom, prénom et adresse du
mandataire désigné ou révoqué, accompagné de l'attestation de
participation délivrée par l'intermédiaire habilité.

Les mandats avec indication de mandataire devront être réceptionnés au plus
tard le 4ème jour précédant la date de l'Assemblée Générale, soit au plus
tard le 7 juin 2021. La notification de la révocation d'un mandataire devra,
pour être prise en compte, être réceptionnée dans le même délai. Les
instructions de vote, sous la forme d'un vote par correspondance, du mandataire
pour l'exercice des mandats dont il dispose sont soumises au même délai de
réception.

Documents publiés ou mis à la disposition des actionnaires

Il est précisé que l'ensemble des documents destinés à être présentés à
l'Assemblée Générale conformément notamment aux articles L. 225-115 et R.
225-83 du Code de commerce sont mis à disposition au siège social et mis en
ligne sur le site internet de la société (www.cerinnov-group.com).

Par ailleurs, les actionnaires peuvent demander à la société de leur
adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R. 225-81 et
R. 225-83 du Code de commerce, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant la
réunion, de préférence par mail à l'adresse suivante :
investisseurs@cerinnov.com. Vous êtes invités à faire part dans votre
demande de l'adresse électronique à laquelle ces documents pourront vous
être adressés afin que nous puissions valablement vous adresser lesdits
documents par mail conformément à l'article 3 de l'ordonnance n°2020-321 du
25 mars 2020 modifiée et prorogée. Les actionnaires au porteur doivent
justifier de cette qualité par la transmission d'une attestation d'inscription
dans les comptes.

Questions écrites

Nous vous précisons que au plus tard avant la fin du second jour ouvré
précédant la date de l'assemblée générale, tout actionnaire pourra
adresser au Président du Conseil d'administration de la société des
questions écrites, conformément aux dispositions de l'article R. 225-84 du
Code de commerce. Ces questions écrites devront être envoyées, par lettre
recommandée avec demande d'avis de réception adressée au siège social ou
par courrier électronique à l'adresse électronique suivante :
investisseurs@cerinnov.com (en précisant dans l'objet " AG 2021 "). Elles
devront être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte.

A propos de Cerinnov Group

Créé en 1998, Cerinnov Group conçoit, fabrique et commercialise, en France
et à l'international, des équipements innovants et des solutions de nouvelles
générations pour l'industrie de la céramique et du verre. Cerinnov Group est
au coeur de la " 4ème révolution industrielle " en permettant à ses clients
industriels de moderniser leurs sites de production et de se réinventer pour
entrer dans l'ère de " l'usine du futur ".
Le groupe est coté sur Euronext Growth Paris (code ISIN : FR0013178712 - Code
mnémo : ALPCV). Il est qualifié " Entreprise Innovante " par Bpifrance et est
éligible au dispositif PEA-PME.
Plus d'information sur http://www.cerinnov.com/fr.

Contacts

Alexandre Commerot
01 56 88 11 11
acommerot@actifin.fr

Relations presse
Isabelle Dray
01 56 88 11 29
idray@actifin.fr