CRCAM ATLANTIQUE VENDEE (EPA:CRAV) Document annuel d'information 2011 du Crédit Agricole Atlantique Vendée
Directive transparence : information réglementée Autres communiqués
15/04/2011 16:04
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DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION
Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée -
Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement de
crédit - 440 242 469 RCS Nantes - Société de courtage d'assurance - N° TVA
FR 57 440 242 469 - Siège social : Route de Paris - 44949 Nantes Cedex 9
Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées
ou rendues publiques du 24 avril 2010 au 1er avril 2011 par la Caisse
Régionale Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou
réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments
financiers et de marchés d'instruments financiers.
1. Prospectus et note d'opération
Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.
Date de Nature des documents
Publication
30.06.2010 Prospectus relatif aux émissions de parts sociales - Visa AMF
n°10-210
2. Communiqués
Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le
diffuseur agréé " Les Echos Wire".
Dates de Nature des documents
Publications
01.04.2011 Rapport financier annuel 2010.
(Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les
procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires
aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des
Commissaires aux comptes)
01.04.2011 Modalités de mise à disposition du Rapport Financier 2010
25.03.2011 Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole
Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée
Générale Mixte du 31 mars 2011
15.03.2011 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à
l'Assemblée Générale Mixte du 31 mars 2011
01.02.2011 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale
au 31 décembre 2010
10.01.2011 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2010
02.11.2010 Information financière trimestrielle au 30 septembre 2010 :
Résultats de la Caisse régionale
31.08.2010 Rapport financier semestriel au 30 juin 2010
31.08.2010 Modalités de mise à disposition du Rapport Financier
semestriel au 30 juin 2010
02.08.2010 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale
au 30 juin 2010
08.07.2010 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2010
31.05.2010 Liste des Caisses Locales affiliées au Crédit Agricole
Atlantique Vendée
12.05.2010 Document annuel d'informations 2010
3. Autres publications
Publiées sur le site internet de la Caisse régionale
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
financières)
Nature des documents
Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres
Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers
Nature des documents
Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres
4. Publications effectuées au BALO
Dates de Nature des documents
publications
23.02.2011 Parution n° 23 Avis de réunion valant avis de convocation à
l'Assemblée Générale Mixte
12.11.2010 Parution n° 136 Chiffre d'affaires et situation trimestrielle
au 30.09.2010
21.07.2010 Parution n° 87 Chiffre d'affaires et situation trimestrielle
au 30.06.2010
10.05.2010 Parution n° 56 Approbation des comptes annuels par l'Assemblée
Générale du 31 mars 2010
Ce document annuel d'information est établi en application de l'article
451 - 1 - 1 du code monétaire et financier et de l'article 222 - 7 du
règlement général de l'AMF