CRCAM ATLANTIQUE VENDEE (EPA:CRAV) Document annuel d'information 2012
Directive transparence : information réglementée Autres communiqués
11/04/2012 10:38
Cliquez ici pour télécharger le pdf
DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION
Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée -
Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement
de crédit - 440 242 469 RCS Nantes - Société de courtage d'assurance - N°
TVA FR 57 440 242 469 - Siège soci al : Route de Paris - 44949 Nantes Cedex 9
Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451 - 1
- 1 du code monétaire et financier et de l'article 222 - 7 du règlement général
de l'AMF
Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées
ou rendues publiques du 2 avril 2011 au 30 mars 2012 par la Caisse Régionale
Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou
réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments
financiers et de marchés d'instruments financiers.
1. Prospectus et note d'opération
Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.
Date de
Publication Nature des documents
30.06.2011 Prospectus relatif aux émissions de parts sociales -
Visa AMF n° 11-282
2. Communiqués
Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le
diffuseur agréé " Les Echos Wire".
Dates de
Publication Nature des documents
30.03.2012 Rapport financier annuel 2011.
(Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les
procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires
aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des
Commissaires aux comptes)
30.03.2012 Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2011
23.03.2012 Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole
Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale
Ordinaire du 28 mars 2012
12.03.2012 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à
l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 mars 2012
31.01.2012 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au
31 décembre 2011
06.01.2012 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du
Crédit Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2011
24.10.2011 Information financière trimestrielle au 30 septembre 2011 :
Résultats de la Caisse régionale
31.08.2011 Rapport financier semestriel au 30 juin 2011
01.08.2011 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale
au 30 juin 2011
06.07.2010 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du
Crédit Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2011
23.05.2011 Liste des Caisses Locales affiliées au
Crédit Agricole Atlantique Vendée
26.04.2011 Information financière trimestrielle au 31 mars 2011 :
résultats de Caisse Régionale
15.04.2011 Document annuel d'informations 2011 du
Crédit Agricole Atlantique Vendée
3. Autres publications
* Publiées sur le site internet de la Caisse régionale
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
financières)
Nature des documents
Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres
* Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers
Nature des documents
Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres
4. Publications effectuées au BALO
Dates de
publications Nature des documents
17.02.2012 Parution n° 21 Avis de réunion valant avis de convocation à
l'Assemblée Générale Ordinaire du 28 mars 2012
16.05.2011 Parution n° 58 Rapport des Commissaires aux comptes sur les
comptes consolidés et les comptes annuels
29.04.2011 Parution n° 51 Approbation des comptes annuels par l'Assemblée
Générale du 30 mars 2011