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CRCAM ATLANTIQUE VENDEE (EPA:CRAV) Document annuel d'information 2016 - Crédit Agricole Atlantique Vendée

Directive transparence : information réglementée Autres communiqués

18/04/2016 09:47

DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION

Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée -
Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement
de crédit - 440 242 469 RCS Nantes - Société de courtage d'assurance - N°TVA
FR 57 440 242 469 - Siège soci al : Route de Paris - 44949 Nantes Cedex 9

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451-1-1
du code monétaire et financier et de l'article 221-1 du règlement général de
                                     l'AMF

Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées
ou rendues publiques du 11 avril 2015 au 10 avril 2016 par la Caisse Régionale
Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires
en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de
marchés d'instruments financiers.

1. Prospectus et note d'opération

Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.

Date de
Publication   Nature des documents

21.07.2015    Prospectus relatif aux émissions de parts sociales -
              Visa AMF n°15-392

2. Communiqués

Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via le
diffuseur agréé " Les Echos Wire".

Dates de
Publication   Nature des documents

01.04.2016    Rapport financier annuel 2015
              (Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les
              procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires
              aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des
              Commissaires aux comptes)

01.04.2016    Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel 2015

21.03.2016    Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole
              Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée Générale
              Mixte du 30 mars 2016

15.03.2016    Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à
              l'Assemblée Générale Mixte du 30 mars 2016

26.02.2016    Communiqué sur la fixation du dividende des CCI du Crédit
              Agricole Atlantique Vendée au titre de l'exercice 2015

17.02.2016    Communiqué sur le projet de simplification du Groupe Crédit
              Agricole

01.02.2016    Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale au
              31 décembre 2015

08.01.2016    Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
              Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2015

02.11.2015    Information financière trimestrielle au 30 septembre 2015 :
              résultats de la Caisse régionale

31.08.2015    Rapport financier semestriel au 30 juin 2015

31.08.2015    Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel
              au 30 juin 2015

27.07.2015    Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale
              au 30 juin 2015

07.07.2015    Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
              Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2015

27.04.2015    Information financière trimestrielle au 31 mars 2015 :
              résultats de la Caisse Régionale

17.04.2015    Document annuel d'informations 2015 du Crédit Agricole
              Atlantique Vendée

3. Autres publications

. Publiées sur le site internet de la Caisse régionale
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale >
Informations financières)

                              Nature des documents

- Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs
  d'Investissements propres

- Avis de réunion au Balo et documents destinés à être présentés à l'Assemblée

. Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers

                              Nature des documents

Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres

4. Publications effectuées au BALO

Dates de
publications                   Nature des documents

02.03.2016     Bulletin n°27   Avis de réunion valant avis de convocation à
                               l'Assemblée Générale Mixte du 30 mars 2016

06.05.2015     Bulletin n°54   Comptes annuels 2014 et rapports des
                               commissaires aux comptes