CRCAM ATLANTIQUE VENDEE (EPA:CRAV) Document annuel d'information 2017 - Crédit Agricole Atlantique Vendée
Directive transparence : information réglementée Autres communiqués
18/04/2017 10:00
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DOCUMENT ANNUEL D'INFORMATION
Edité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée -
Société Coopérative à Capital variable, agréée en tant qu'établissement
de crédit - 440 242 469 RCS Nantes - Société de courtage d'assurance - N°
TVA FR 57 440 242 469 - Siège social : Route de Paris - 44949 Nantes Cedex 9
Ce document annuel d'information est établi en application de l'article
451-1-1 du code monétaire et financier et de l'article 221-1 du règlement
général de l'AMF
Le document annuel d'information ci-dessous recense les informations publiées
ou rendues publiques du 11 avril 2016 au 13 avril 2017 par la Caisse Régionale
Atlantique Vendée pour satisfaire aux obligations législatives ou
réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs
d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers.
1 Prospectus et note d'opération
Publié sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers.
Date de Publication Nature des documents
06.07.2016 Prospectus relatif aux émissions de parts sociales -
Visa AMF n° 16-296
2 Communiqués
Publiés sur le site de la Caisse Régionale Atlantique Vendée
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
Financières) et déposés auprès de l'Autorité des Marchés Financiers via
le diffuseur agréé " Les Echos Wire".
Dates de
Publication Nature des documents
13.04.2017 Rapport financier annuel 2016
(Publication annuelle incluant le rapport du Président sur les
procédures de contrôle interne, les rapports des Commissaires
aux comptes et le communiqué relatif aux honoraires des
Commissaires aux comptes)
13.04.2017 Modalités de mise à disposition du Rapport Financier annuel
2016
27.03.2017 Erratum : Ajournement de l'Assemblée Générale Mixte du Crédit
Agricole Atlantique Vendée du 30 mars 2017 pour être reportée
au
12 avril 2017
22.03.2017 Descriptif du programme de rachat des CCI du Crédit Agricole
Atlantique Vendée devant être autorisé par l'Assemblée
Générale
Mixte du 13 avril 2017
15.03.2017 Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à
l'Assemblée Générale Mixte du 13 avril 2017
30.01.2017 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse régionale
au 31 décembre 2016
09.01.2017 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
Agricole Atlantique Vendée au 31 décembre 2016
31.10.2016 Information financière trimestrielle au 30 septembre 2016 :
résultats de la Caisse régionale
26.08.2016 Rapport financier semestriel au 30 juin 2016
26.08.2016 Modalité de mise à disposition du rapport financier semestriel
au 30 juin 2016
01.08.2016 Communiqué financier sur les résultats de la Caisse Régionale
au 30 juin 2016
08.07.2016 Bilan semestriel du contrat de liquidité des CCI du Crédit
Agricole Atlantique Vendée au 30 juin 2016
02.05.2016 Information financière trimestrielle au 31 mars 2016 :
résultats de la Caisse Régionale
25.04.2016 Liste des Caisses locales affiliées au Crédit Agricole
Atlantique
Vendée - Mise à jour Avril 2016
18.04.2016 Document annuel d'informations 2016 du Crédit Agricole
Atlantique
Vendée
3 Autres publications
Publiées sur le site internet de la Caisse régionale
(www.ca-atlantique-vendee.fr - rubrique Votre Caisse régionale > Informations
financières)
Nature des documents
- Déclarations hebdomadaires des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres
- Avis de réunion au Balo et documents destinés à être présentés à
l'Ass
* Transmises à l'Autorité des Marchés Financiers
Nature des documents
Récapitulatifs mensuels des transactions sur Certificats Coopératifs
d'Investissements propres
4 Publications effectuées au BALO
Dates de publications Nature des documents
29.03.2017 Bulletin n° 38 Avis rectificatif de réunion valant avis de
convocation
02.03.2017 Bulletin n° 27 Avis de réunion valant avis de convocation à
l'Assemblée Générale Mixte du 30 mars 2017
04.05.2016 Bulletin n° 54 Comptes annuels 2015 et rapports des
commissaires aux comptes