Communiqué de presse | Bordeaux, le 22 juin 2023

RÉSULTAT DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

DU 20 JUIN 2023

L'assemblée générale ordinaire et extraordinaire de la société Europlasma s'est tenue, sur première convocation, le 20 juin 2023 à 14 heures à Pessac (33600) Cité de la Photonique, 3-5 Allée des Lumières (l’ « Assemblée »).

Les actionnaires ayant participé à l’Assemblée ont réuni ensemble 3.326.197 actions sur les 15.385.906 actions formant le capital social et ayant le droit de vote, soit 21,6% de ces actions.

Compte tenu de la désignation, en qualité de mandataire ad hoc, de la société AJILINK VIGREUX, représentée par Maître Sébastien VIGREUX, par ordonnance du Président du Tribunal de commerce de Mont-de-Marsan du 15 mai 2023, avec pour mission de représenter les actionnaires qui ne participent pas à l’Assemblée (l’ « Ordonnance »), les droits de vote attachés aux 12.059.709 actions des actionnaires ainsi représentés ont été exercés par le mandataire ad hoc de sorte que le quorum atteint s'est élevé à 100% des actions ayant droit de vote. Le quorum requis ayant été atteint, l’Assemblée a pu être régulièrement constituée.

Conformément aux termes de la mission confiée par l’Ordonnance, les droits de vote attachés à ces actions ont été exercés par le mandataire ad hoc, à raison (i) d’une moitié de votes positifs et d’une moitié de votes négatifs pour les résolutions devant être adoptées aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, et (ii) de deux tiers de votes positifs et d’un tiers de votes négatifs pour les résolutions devant être adoptées aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, afin de rendre « neutre » la participation du mandataire ad hoc auxdites délibérations.

A l’exception de la résolution 19 qui n’a pas recueilli la majorité requise, l’Assemblée a approuvé sans modification les résolutions inscrites à l’ordre du jour et portant notamment sur :

• les comptes sociaux et consolidés de l’exercice 2022 et la proposition d’affectation du résultat ;
• le renouvellement du mandat de Monsieur Pascal Gilbert en qualité d’administrateur de la Société ;
• les délégations financières au Conseil d’administration pour intervenir sur le capital dans diverses circonstances.

Les réponses aux questions écrites sont disponibles sur le site internet de la Société dans la rubrique « Assemblées Générales ». Le compte-rendu ainsi que les résultats détaillés des votes seront mis en ligne prochainement.

À propos d’EUROPLASMA

Europlasma est un groupe français, présent à l’international, qui conçoit et développe depuis 30 ans des savoir-faire au service de l’homme et de son environnement. Expert dans la dépollution, ses solutions innovantes sont destinées au traitement et à la valorisation des déchets dangereux à partir de sa technologie propriétaire, la torche à plasma, ainsi qu’à des applications pour les industries soucieuses de réduire leur empreinte environnementale, par substitution d’énergies fossiles ou grâce au recyclage dans une logique d’économie circulaire. L’action EUROPLASMA est cotée sur Euronext GROWTH™, (FR001400CF13 - ALEUP / LEI 969500WYVNHBV1ABQ250). Pour plus d’informations : www.europlasma.com.

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