QUANTEL (EPA:QUA) Quantel : projet d'augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires
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31/10/2014 17:45
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Communiqué de presse
Les Ulis, le 31 octobre 2014
Quantel : projet d'augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel
de souscription des actionnaires
Convocation des porteurs d'OCEANE en assemblée générale
QUANTEL annonce qu'elle envisage de procéder prochainement au lancement d'une
augmentation de capital, avec maintien du droit préférentiel de souscription
des actionnaires, visant à consolider ses fonds propres et restructurer sa
dette obligataire composée principalement des OCEANE dont le solde à
rembourser au 2 janvier 2015 s'élève à 4,7 MEUR (correspondant à 279 092
OCEANE remboursables au pair à 26 EUR, hors intérêts courus).
Projet d'augmentation de capital envisagée
La Société envisage de lancer dans les prochaines semaines une augmentation de
capital (sous réserve de l'obtention du visa de l'AMF), avec maintien du droit
préférentiel de souscription des actionnaires et faculté de souscription à
titre irréductible et à titre réductible, d'un montant global brut (nominal
et prime d'émission) indicatif minimum de 3,6 MEUR, par voie d'émission et
d'admission sur Euronext Paris d'actions ordinaires nouvelles, à un prix
unitaire de souscription qui sera fixé par le Directoire conformément aux
termes de la délégation de compétence qui lui a été consentie par
l'assemblée générale des actionnaires du 30 avril 2013 (9ème résolution).
La réalisation de cette augmentation de capital sera garantie à hauteur d'au
moins 75 % de son montant par des engagements de souscription, d'ores et déjà
recueillis, de (i) Monsieur Alain de Salaberry et la société EURODYNE qu'il
contrôle, et (ii) par des porteurs d'OCEANE qui libéreront leur souscription
par compensation avec des créances obligataires qui résulteront de
l'exigibilité anticipée des OCEANE, ou en espèces.
Dans cette perspective, le contrat d'émission des OCEANE doit être modifié
pour permettre aux porteurs d'OCEANE d'obtenir l'exigibilité anticipée des
OCEANE en vue de pouvoir libérer le montant de leurs souscriptions à
l'augmentation de capital par voie de compensation avec les créances
obligataires.
Il est précisé, en tant que de besoin, que l'augmentation de capital devra
faire l'objet d'un prospectus soumis au visa de l'Autorité des marchés
financiers (" AMF "), conformément à la législation et la réglementation
applicables.
Convocation des porteurs d'OCEANE en assemblée
Les porteurs d'OCEANE sont convoqués, à l'initiative du Directoire, en
assemblée générale le lundi 17 novembre 2014 à 16 heures, au siège social
de la Société situé 2 bis avenue du Pacifique - ZA de Courtaboeuf - 91941 LES
ULIS CEDEX, à l'effet de délibérer notamment sur la modification du contrat
d'émission des OCEANE décrite ci-dessus.
L'avis de convocation prévu à l'article L.228-59 du Code de commerce devant
paraître ce vendredi 31 octobre 2014 au Bulletin des Annonces Légales et
Obligatoires (BALO) et au Journal d'annonces légales " Le Parisien ", sera
disponible sur le site internet de QUANTEL (www.quantel.fr) et du BALO
(www.journal-officiel.gouv.fr).
Le texte des résolutions qui seront proposées à l'assemblée ainsi que le
rapport du Directoire seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition
des obligataires sur le site internet de la Société à l'adresse suivante :
www.quantel.fr, rubrique " informations réglementées ", ainsi qu'à son siège
social.
Calendrier indicatif des opérations envisagées
Date Evénement
31 octobre 2014 Publication de l'avis de convocation des porteurs d'OCEANE
en assemblée générale le 14 décembre 2012 dans Le Parisien
(91) et au BALO
Mise en ligne sur le site internet de Quantel des documents
préparatoires à l'assemblée générale des porteurs d'OCEANE
(texte des projets de résolutions et rapport du Directoire)
17 novembre 2014 Réunion de l'assemblée générale des porteurs d'OCEANE
18 novembre 2014 Visa de l'AMF sur le prospectus relatif à l'augmentation de
capital
19 novembre 2014 Mise en ligne sur les sites internet de la Société et de
l'AMF du prospectus et diffusion d'un communiqué de la
Société décrivant les principales caractéristiques de
l'augmentation de capital
8 décembre 2014 Clôture de la période de souscription à l'augmentation de
capital - Fin de la cotation des droits préférentiels de
souscription
18 décembre 2014 Émission des actions nouvelles - Règlement-livraison
Admission des actions nouvelles aux négociations sur le
marché NYSE Euronext Paris
Fondé en 1970, le Groupe QUANTEL s'est imposé au cours des dix dernières
années comme l'un des plus grands spécialistes mondiaux de la technologie
laser à usages scientifiques (laboratoires de recherche, universités),
industriels (marquage) et médical (ophtalmologie, dermatologie).
Présent en France et aux USA, le Groupe QUANTEL a réalisé en 2013 un chiffre
d'affaires de 54 M EUR dont plus de 75 % à l'international, réparti entre les
applications scientifiques et industrielles (52 %) et médicales (48%) du laser.
Les actions de Quantel sont cotées sur Euronext Paris (compartiment C).
FR0000038242 - QUA www.quantel.fr
Quantel
Alain de Salaberry Luc Ardon
Président du Directoire Directeur Financier, membre du Directoire
T: +33(0) 1 69 29 17 00 - T: +33(0) 1 69 29 17 00 - info@quantel.fr
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Calyptus
Mathieu Calleux
Relations Investisseurs
T +33 (1) 53 65 37 91 -quantel@calyptus.net