SUEZ ENVIRONNEMENT (EPA:SEV) SUEZ LANCE SHARING 2017, SA TROISIÈME OFFRE MONDIALE D’ACTIONNARIAT RÉSERVÉE AUX SALARIES DU GROUPE
Directive transparence : information réglementée Autres communiqués
14/09/2017 18:04
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Paris, le 14 septembre 2017
SUEZ LANCE SHARING 2017,
SA TROISIEME OFFRE MONDIALE D'ACTIONNARIAT RESERVEE AUX SALARIES DU GROUPE
SUEZ propose à ses collaborateurs en France et à l'international de souscrire
à SHARING, sa troisième offre d'actionnariat réservée aux salariés.
SHARING 2017 s'adresse à plus de 76 000 salariés du Groupe dans 20 pays :
Allemagne, Belgique, Brésil, Canada, Chili, Chine, Espagne, Etats-Unis,
France, Hong-Kong, Inde, Italie, Luxembourg, Macao, Maroc, Pays-Bas, Pologne,
République Tchèque, Royaume-Uni et Suède.
Cette troisième offre de souscription d'actions s'inscrit dans la poursuite de
la politique de développement de l'actionnariat salarié du Groupe. Elle
permet de renforcer le lien existant entre SUEZ et les salariés en leur
offrant la possibilité d'être plus étroitement associés au développement
et aux performances du Groupe.
" Dans la continuité des campagnes d'actionnariat salarié menées avec
succès en 2011 et 2014, nous confirmons à travers SHARING 2017 notre volonté
d'associer nos salariés à l'évolution du Groupe et à ses perspectives en
faveur de l'économie circulaire et des ressources naturelles essentielles à
notre avenir ", commente Jean-Louis Chaussade, Directeur Général de SUEZ.
Les modalités de cette opération sont décrites ci-après.
À propos de SUEZ
Nous sommes à l'ère de la révolution de la ressource. Face à l'augmentation
de la population mondiale, l'urbanisation croissante et la raréfaction des
ressources naturelles, sécuriser, optimiser et valoriser les ressources est
indispensable pour notre avenir. SUEZ (Paris SEV, Bruxelles : SEVB) dessert 58
millions d'habitants en services d'assainissement et réutilise 882 millions de
m3 d'eaux usées. SUEZ valorise également 16,9 millions de tonnes de déchets
par an et produit 3,9 millions de tonnes de matières premières secondaires et
7 TWh d'énergie locale et renouvelable. Enfin SUEZ évite à ses clients
l'émission de 9,5 MtCo2 d'émissions de GES. Avec 83 921 collaborateurs, SUEZ
présent sur les cinq continents est un acteur clé de l'économie circulaire
pour la gestion durable des ressources. En 2016, SUEZ a réalisé un chiffre
d'affaires de 15,3 milliards d'euros.
Emetteur
SUEZ
Euronext Paris - Compartiment A
Action ordinaire code ISIN : FR0010613471
Valeur admise au Service de Règlement Différé (SRD)
Formules proposées dans le cadre de l'offre SHARING 2017
Dans le cadre de l'offre SHARING 2017, SUEZ propose à ses collaborateurs deux
formules :
- Une formule dite " classique " avec décote et abondement, dans laquelle le
souscripteur est exposé aux variations du cours de l'action. En France, les
salariés bénéficieront d'un abondement dans le cadre du plan d'épargne. A
l'international, l'abondement prend la forme d'une attribution gratuite
d'actions. Au Royaume-Uni, à titre alternatif, un Share Incentive Plan (SIP)
est mis en oeuvre ;
- Une formule " multiple " (par l'intermédiaire d'un contrat d'échange avec
une banque structurante) dans laquelle le souscripteur reçoit à l'échéance
au minimum le montant de son apport personnel auquel s'ajoute soit un
rendement garanti, soit s'il est plus élevé, un multiple de la performance
des actions SUEZ. Aux Etats-Unis, au Canada, au Chili, en Chine, en Italie,
en Pologne et en Suède, la formule multiple est adaptée en fonction de la
législation locale et est réalisée par un mécanisme alternatif de " stock
appreciation rights ".
Les actions seront souscrites par les bénéficiaires soit en direct, soit par
l'intermédiaire d'un fonds commun de placement d'entreprise (FCPE), selon le
pays de résidence.
Dans l'ensemble de ces formules (hors SIP), le prix de souscription sera égal
à 80 % de la moyenne des cours d'ouverture de l'action SUEZ sur le marché
Euronext Paris, pendant les 20 jours de bourse précédant la date de fixation
du prix de souscription par le Conseil d'administration ou par le Directeur
Général agissant sur délégation.
Titres offerts
L'enveloppe maximum de titres souscrits dans le cadre des 18ème et 19ème
résolutions de l'Assemblée Générale Mixte du 10 mai 2017 est fixée à 10
millions de titres, sachant qu'un sous-plafond de 1,8 million de titres est
alloué à la formule classique (incluant le SIP) et un sous-plafond de 8,2
millions de titres est alloué à la formule multiple. Dans chacune des deux
formules, toutes les souscriptions seront intégralement honorées à hauteur
de la moyenne de souscription de la formule concernée. Au-delà de cette
moyenne, elles seront servies proportionnellement.
Les actions créées porteront jouissance le 1er janvier 2017 (ou concernant
les actions attribuées au titre de l'abondement à l'international, le 1er
janvier précédant l'année de leur livraison).
Conditions de souscription
Les bénéficiaires de cette offre d'actionnariat sont les salariés de la
Société et des sociétés adhérentes au Plan d'Epargne Groupe SUEZ ou au
Plan d'Epargne Groupe International SUEZ dont le siège social est situé dans
l'un des vingt pays listés ci-dessus.
Sont concernés les salariés, mandataires sociaux répondant aux conditions de
l'article L.3332-2 du Code du travail, sous réserve qu'ils aient une
ancienneté d'au moins trois mois au dernier jour de la période de
souscription, soit le 14 novembre 2017 (hors SIP), ainsi que les retraités
ayant conservé des avoirs dans le Plan d'Epargne Groupe SUEZ.
La limite légale individuelle d'investissement s'élève à 25 % de la
rémunération annuelle brute dans le cadre de la formule " classique " et de
2,5 % dans le cadre de la formule " multiple " (hors apport de la banque). Les
souscripteurs à l'offre devront conserver les actions souscrites en direct ou
les parts de FCPE jusqu'au 19 décembre 2022 (exclu), sauf survenance d'un cas
de déblocage anticipé.
Les porteurs de parts des FCPE exerceront leurs droits de vote aux assemblées
générales de SUEZ par le biais des Conseils de surveillance des FCPE.
Calendrier indicatif de l'offre SHARING 2017
Période de réservation : du 15 septembre au 5 octobre 2017
Fixation du prix de souscription : 9 novembre 2017
Période de souscription/rétractation : du 10 au 14 novembre 2017
Règlement/livraison des actions : 19 décembre 2017
Ces dates sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être
modifiées.
Cotation
L'admission des actions nouvelles SUEZ aux négociations sur le marché
Euronext Paris (Code ISIN : FR0010613471 - SEV) devrait être réalisée le 19
décembre 2017. Ces nouvelles actions seront assimilées aux actions
existantes.
Opérations de couverture
La mise en place de l'offre à effet de levier est susceptible de générer de
la part de la banque structurante en contrepartie de l'opération d'échange,
des opérations de couverture, préalablement à la mise en place de l'offre
SHARING 2017, à compter de la date de publication du présent communiqué et
pendant toute la durée de l'opération.
Mention spécifique pour l'international
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une
sollicitation pour la souscription d'actions SUEZ. L'offre SHARING 2017
réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle
offre a fait l'objet d'un enregistrement auprès des autorités locales
compétentes et/ou à la suite de l'approbation d'un prospectus par les
autorités locales compétentes, ou en considération d'une exemption à
l'obligation d'établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement de
l'offre. Plus généralement, l'offre sera uniquement réalisée dans les pays
où toutes les procédures d'enregistrements et/ou les notifications requises
auront été effectuées et les autorisations auront été obtenues. Le
présent communiqué n'est pas destiné, et des copies de celui-ci ne devraient
donc pas être envoyées, aux pays dans lesquels un tel prospectus n'aurait pas
été approuvé ou une telle exemption ne serait pas disponible ou dans
lesquels toutes les procédures d'enregistrements et/ou de notifications
requises n'auraient pas encore été effectuées ou les autorisations
n'auraient pas été obtenues.
Les titres décrits dans les présentes n'ont pas été et ne seront pas
enregistrés aux Etats- Unis auprès de la Securities and Exchange Commission
et ne peuvent être offerts ou cédés aux Etats-Unis que dans le cadre
d'opérations qui ne requièrent pas d'enregistrement au titre du Securities
Act des Etats-Unis de 1933.
Information complémentaire
Toutes les informations nécessaires sur SUEZ sont disponibles sur le site
Internet de la Société (www.suez.com).
Toutes les informations nécessaires sur SHARING 2017, pour les
bénéficiaires, sont disponibles dans le dossier de souscription remis aux
salariés et dans le site internet dédié à l'opération www.suezsharing.com.
Ils trouveront également une information sur les personnes à contacter sur
l'opération dans le dossier de souscription qui leur a été remis et dans le
site internet dédié.
Les bénéficiaires souscrivant des actions par le biais d'un FCPE sont
invités à prendre connaissance des documents d'information clé pour
l'investisseur (DICI) et règlements de chacun des FCPE pour de plus amples
informations.
Ce communiqué constitue le communiqué exigé par l'AMF conformément à
l'article 19 de l'instruction n°2016-04 du 21 octobre 2016.
À propos de SUEZ
Nous sommes à l'ère de la révolution de la ressource. Face à l'augmentation
de la population mondiale, l'urbanisation croissante et la raréfaction des
ressources naturelles, sécuriser, optimiser et valoriser les ressources est
indispensable pour notre avenir. SUEZ (Paris SEV, Bruxelles : SEVB) dessert 58
millions d'habitants en services d'assainissement et réutilise 882 millions de
m3 d'eaux usées. SUEZ valorise également 16,9 millions de tonnes de déchets
par an et produit 3,9 millions de tonnes de matières premières secondaires et
7 TWh d'énergie locale et renouvelable. Enfin SUEZ évite à ses clients
l'émission de 9,5 MtCo2 d'émissions de GES. Avec 83 921 collaborateurs, SUEZ
présent sur les cinq continents est un acteur clé de l'économie circulaire
pour la gestion durable des ressources. En 2016, SUEZ a réalisé un chiffre
d'affaires de 15,3 milliards d'euros.
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Presse : Relations Investisseurs
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+33 1 58 81 54 73 +33 1 58 81 24 95
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