THALES (EPA:HO) - Thales : lancement de l’opération d’actionnariat salarié 2021
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04/11/2021 10:00
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COMMUNIQUE DE PRESSE
Le 4 novembre 2021
Paris La Défense
Thales : lancement de l'opération d'actionnariat salarié 2021
Thales (Euronext Paris : HO) annonce le lancement de son opération
d'actionnariat salarié 2021, qui s'est ouvert mercredi 3 novembre 2021. Cette
offre est proposée aux collaborateurs du Groupe dans 36 pays et concernera les
salariés et retraités du Groupe.
Cette opération a pour objectif de renforcer le lien entre Thales et ses
collaborateurs en leur permettant d'être associés aux objectifs, performances
et succès futurs du Groupe.
Les modalités de cette offre sont détaillées ci-après.
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires
pourront s'adresser à leur responsable Ressources Humaines et/ou à toute
autre personne tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires
de l'offre.
Opération d'actionnariat salarié 2021 : modalités
Cette offre d'actions est proposée aux salariés du Groupe en France, Afrique
du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Autriche, Australie, Belgique, Brésil,
Canada, Chine, Colombie, Egypte, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis
d'Amérique, Hong Kong, Inde, Italie, Mexique, Norvège, Pays- Bas, Pologne,
Portugal, Qatar, Roumanie, Singapour, Danemark, Finlande, Israël, Japon,
Philippines, République Tchèque, Suède, Suisse et Turquie qui seront
éligibles et adhérents au plan d'épargne du Groupe et dans le cadre d'un
dispositif Share Incentive Plan (" SIP ") au Royaume-Uni.
Titres offerts
L'offre d'actions Thales aux collaborateurs du Groupe sera réalisée par une
cession d'actions existantes auto-détenues et rachetées préalablement par
Thales dans le cadre d'un programme de rachat d'actions autorisé par
l'assemblée générale des actionnaires en application de l'article L.
22-10-62 du Code de commerce. La cession d'actions aux salariés et retraités
adhérents du plan d'épargne du Groupe sera réalisée dans le cadre des
dispositions des articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, à
l'exception de l'offre mise en oeuvre au Royaume-Uni où elle sera réalisée
dans le cadre d'un SIP.
Le Conseil d'administration a décidé, le 24 novembre 2020, la mise en oeuvre
de cette opération d'actionnariat salarié et a délégué au
Président-directeur général les pouvoirs nécessaires à sa mise en oeuvre.
Conformément à la décision du Conseil d'administration, l'offre portera sur
un nombre maximum de 600 000 actions.
Le Président-directeur général, sur délégation du Conseil
d'administration, a arrêté les dates de la période de souscription et fixé
le prix d'acquisition par décision en date du 28 octobre 2021. Le prix
d'acquisition est égal à 80% du cours de référence.
Le cours de référence, constaté par le Président-directeur général en
date du 28 octobre 2021 et correspondant à la moyenne des cours d'ouverture de
l'action Thales sur le marché Euronext
Paris durant les vingt (20) séances de Bourse précédant cette date est de
83,07 euros. Le prix d'acquisition est en conséquence de 66,46 euros. Pour
l'offre réalisée au Royaume-Uni, le prix d'acquisition sera déterminé
conformément aux règles applicables dans le cadre d'un SIP.
Les actions acquises par les bénéficiaires de l'offre étant des actions
ordinaires existantes, celles- ci sont entièrement assimilables aux actions
ordinaires existantes composant le capital de Thales.
Conditions de l'offre
* Bénéficiaires de l'offre d'actions réservée aux salariés : les
bénéficiaires de l'offre sont les salariés des sociétés du périmètre qui
auront adhéré au plan d'épargne du Groupe quelle que soit la nature de leur
contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet
ou à temps partiel) et justifiant d'une ancienneté de trois mois. Les
retraités et les préretraités des sociétés françaises du Groupe qui ont
adhéré au plan d'épargne avant la cessation de leur activité sont
bénéficiaires de l'offre, sous réserve d'avoir conservé des avoirs dans le
plan d'épargne du Groupe depuis leur départ en retraite ou préretraite.
Au Royaume-Uni l'offre d'actions Thales est mise en oeuvre dans le cadre d'un
dispositif SIP.
* Sociétés du périmètre de l'offre :
o La société Thales au capital de 640 097 874 euros dont le siège social
est situé Tour Carpe Diem, place des Corolles, esplanade nord, 92400
Courbevoie, et
o Les sociétés du groupe Thales, dont Thales détient directement ou
indirectement plus de 50% du capital social, ayant leur siège social en
France, Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Autriche, Australie,
Belgique, Brésil, Canada, Chine, Colombie, Egypte, Emirats Arabes Unis,
Espagne, Etats-Unis d'Amérique, Hong Kong, Inde, Italie, Mexique, Norvège,
Pays-Bas, Pologne, Portugal, Qatar, Roumanie, Singapour, Danemark, Finlande,
Israël, Japon, Philippines, République Tchèque, Suède, Suisse et Turquie,
qui auront adhéré au plan d'épargne du groupe et au Royaume-Uni via le
SIP.
* Modalités de participation à l'offre : les actions seront acquises par
l'intermédiaire de fonds communs de placement d'entreprise ou en direct, selon
les pays, et par l'intermédiaire d'un Trust dans le cadre du SIP.
* Formules d'acquisition des actions Thales : les salariés pourront acquérir
des actions Thales dans le cadre d'une formule de souscription dite classique.
Les salariés bénéficieront d'un abondement de leur employeur correspondant
à une action gratuite pour quatre actions acquises jusqu'à quarante actions
acquises, dans la limite de dix actions d'abondement.
* Droits de vote : les droits de vote attachés aux actions seront exercés par
le conseil de surveillance du FCPE et directement par les salariés lorsque les
actions sont détenues en direct. Dans le cadre du SIP, les droits de vote
attachés aux actions pourront être exercés par les bénéficiaires.
* Plafond de souscription : les versements annuels des bénéficiaires de
l'offre dans le plan d'épargne groupe ne peuvent excéder, en application de
l'article L.3332-10 du Code du travail, le quart de leur rémunération
annuelle brute au titre de l'année 2021.
* Indisponibilité des parts de FCPE correspondantes ou des actions détenues
en direct : les salariés participant à l'offre devront conserver les parts de
FCPE correspondantes ou les actions détenues directement pendant une durée de
cinq années, sauf survenance d'un cas de déblocage anticipé prévu par
l'article R. 3334-22 du Code du travail ou par la réglementation locale. En ce
qui concerne les actions acquises via le SIP au Royaume-Uni, les conditions de
conservation sont différentes et dépendent de la nature de l'action
(partnership share ou matching share).
Calendrier indicatif de l'opération
* Période de souscription : du 3 novembre 2021 (inclus) au 24 novembre 2021
(inclus).
* Règlement-livraison de l'offre : prévu pour le 16 décembre 2021. Ces dates
sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées.
Cotation
Les actions Thales sont admises aux négociations sur le marché Euronext Paris
(Code ISIN : FR0000121329).
Mention spécifique pour l'international
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une
sollicitation pour l'acquisition d'actions Thales. L'offre d'actions Thales
réservée aux salariés sera mise en oeuvre dans les seuls pays où une telle
offre a fait l'objet d'un enregistrement ou d'une notification auprès des
autorités locales compétentes et/ou à la suite de l'approbation d'un
prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d'une
exemption à l'obligation d'établir un prospectus ou de procéder à un
enregistrement ou une notification de l'offre.
Plus généralement, l'offre sera uniquement réalisée dans les pays où
toutes les procédures d'enregistrement et/ou les notifications requises auront
été effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.
A propos de Thales
Thales (Euronext Paris: HO) est un leader mondial des hautes technologies qui
investit dans les innovations du numérique et de la '' deep tech '' ?
connectivité, big data, intelligence artificielle, cybersécurité et
quantique ? pour construire un avenir de confiance, essentiel au
développement de nos sociétés. Le Groupe propose des solutions, services et
produits qui aident ses clients ? entreprises, organisations, Etats - dans
les domaines de la défense, de l'aéronautique, de l'espace, du transport et
de l'identité et sécurité numériques, à remplir leurs missions critiques
en plaçant l'humain au coeur des décisions. Thales compte 81 000
collaborateurs dans 68 pays. En 2020, le Groupe a réalisé un chiffre
d'affaires de 17 milliards d'euros.
CONTACTS
Thales, relations médias
Groupe & Innovation
Alice Pruvot
+331 57 77 89 52
alice.pruvot@thalesgroup.com
DIRECTION DE LA COMMUNICATION ? Thales - Tour Carpe Diem - 31 Place des
Corolles - 92098 Paris La Défense Cedex - France ? Tel.: +33(0)1 57 77 86 26 -
www.thalesgroup.com