THALES (EPA:HO) - Thales : mise en place d'un plan d'actionnariat salarié

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22/10/2015 11:00

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE

> Paris La Défense, 22 octobre 2015
Thales : mise en place d'un plan d'actionnariat salarié

(c) Thales

Thales (Euronext Paris : HO, action ordinaire code ISIN : FR0000121329) annonce
la mise en place d'un plan d'actionnariat salarié.

Objectif de l'opération - motifs de l'offre
 
Cette offre d'actions est proposée aux collaborateurs du Groupe en France,
Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Autriche, Australie, Belgique,
Brésil, Canada, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis d'Amérique, Hong
Kong, Inde, Italie, Mexique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Qatar,
Roumanie, Singapour qui seront éligibles et adhérents au plan d'épargne du
Groupe et dans le cadre d'un dispositif Share Incentive Plan (" SIP ") au
Royaume-Uni.

Cette opération a pour objectif de renforcer le lien entre Thales et ses
collaborateurs en leur offrant la possibilité d'être plus étroitement
associés aux objectifs, succès et performances futurs du Groupe.

Titres offerts

L'offre d'actions Thales aux collaborateurs du Groupe sera réalisée par une
cession d'actions existantes auto détenues et rachetées préalablement par
Thales dans le cadre d'un programme de rachat d'actions autorisé par
l'assemblée générale des actionnaires en application de l'article L. 225-209
du Code de commerce. La cession d'actions aux collaborateurs adhérents du plan
d'épargne du Groupe sera réalisée dans le cadre des dispositions des articles
L. 3332-18 et suivants du Code du travail à l'exception de l'offre mise en
oeuvre au Royaume-Uni où elle est réalisée dans le cadre d'un SIP.

Le Conseil d'administration a décidé le 25 février 2015 la mise en oeuvre de
cette offre d'actions réservée aux collaborateurs et a délégué au
Président-directeur général les pouvoirs nécessaires à sa mise en oeuvre.
Conformément à la décision du Conseil d'administration, l'offre portera sur
un nombre maximum de 500 000 actions.

Le Président-directeur général, sur délégation du Conseil d'administration
a arrêté les dates de la période de souscription et fixé le prix
d'acquisition par décision en date du 16 octobre 2015. Le prix d'acquisition
est égal à 80% du Cours de Référence.

Le Cours de Référence, constaté par le Président-directeur général en date
du 16 octobre 2015 et correspondant à la moyenne des cours d'ouverture de
l'action Thales sur le marché Euronext Paris durant les vingt (20) séances de
bourse précédant cette date est de 62,31 euros. Le prix d'acquisition est en
conséquence de 49,85 euros. Pour l'offre réalisée au Royaume-Uni, le prix
d'acquisition sera déterminé conformément aux règles applicables dans le
cadre d'un SIP.

Les actions acquises par les collaborateurs étant des actions ordinaires
existantes, celles-ci sont entièrement assimilables aux actions ordinaires
existantes composant le capital de Thales.

Conditions de l'offre

* Bénéficiaires de l'offre d'actions réservée aux collaborateurs: les
bénéficiaires de l'offre sont les collaborateurs des sociétés du périmètre
qui auront adhéré au plan d'épargne du Groupe quelle que soit la nature de
leur contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps
complet ou à temps partiel) et justifiant d'une ancienneté de trois mois. Les
retraités et les préretraités des sociétés françaises du Groupe qui ont
adhéré au plan d'épargne avant la cessation de leur activité sont
bénéficiaires de l'offre, sous réserve d'avoir conservé des avoirs dans le
plan d'épargne du Groupe depuis leur départ en retraite ou préretraite.

Au Royaume-Uni l'offre d'actions Thales est mise en oeuvre dans le cadre d'un
dispositif Share Incentive Plan (" SIP ").

* Sociétés du périmètre de l'offre :

- La société Thales au capital de 623 523 333 euros dont le siège social est
Tour Carpe Diem, place des Corolles, esplanade nord, 92400 Courbevoie, et

- Les sociétés du groupe Thales, dont Thales détient directement ou
indirectement plus de 50% du capital social, ayant leur siège social en France,
Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Autriche, Australie, Belgique,
Brésil, Canada, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats- Unis d'Amérique, Hong
Kong, Inde, Italie, Mexique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Qatar,
Roumanie, Singapour qui auront adhéré au plan d'épargne du Groupe et au
Royaume-Uni via le SIP.

* Modalités de participation à l'offre : les actions seront acquises par
  l'intermédiaire de fonds communs de placement d'entreprise ou en direct, selon
  les pays, et par l'intermédiaire d'un Trust dans le cadre du SIP.

* Formules d'acquisition des actions Thales : les collaborateurs pourront
  acquérir des actions Thales dans le cadre d'une formule de souscription dite
  classique. Les collaborateurs bénéficieront d'un abondement de leur employeur
  correspondant à une action gratuite pour deux actions acquises jusqu'à
  vingt-quatre actions acquises puis une actions gratuite pour quatre actions
  acquises de vingt-cinq à soixante-douze actions acquises, dans la limite de
  vingt-quatre actions d'abondement.

* Droits de vote : les droits de vote attachés aux actions seront exercés par
  le conseil de surveillance du FCPE et directement par les collaborateurs 
  lorsque les actions sont détenues en direct. Dans le cadre du SIP, les droits 
  de vote attachés aux actions pourront être exercés par les bénéficiaires.

* Plafond de souscription : les versements annuels des bénéficiaires de
  l'offre dans le plan d'épargne Groupe ne peuvent excéder, en application de
  l'article L.3332-10 du Code du travail, le quart de leur rémunération annuelle
  brute au titre de l'année 2015.

* Indisponibilité des parts de FCPE correspondantes ou des actions détenues en
  direct: les collaborateurs participant à l'offre devront conserver les parts
  de FCPE correspondantes ou les actions détenues directement pendant une durée 
  de cinq années, sauf survenance d'un cas de déblocage anticipé prévu par
  l'article R. 3334-22 du Code du travail et la réglementation locale.

Calendrier indicatif de l'opération

* Période de souscription : du 23 octobre 2015 (inclus) au 12 novembre 2015
  (inclus).
* Règlement-livraison de l'offre : prévu pour le 16 décembre 2015.

Ces dates sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées.

Cotation

Les actions Thales sont admises aux négociations sur le marché Euronext Paris
(Code ISIN : FR0000121329).

Mention spécifique pour l'international

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation
pour la l'acquisition d'actions Thales. L'offre d'actions Thales réservée aux
collaborateurs sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre a fait
l'objet d'un enregistrement ou d'une notification auprès des autorités locales
compétentes et/ou à la suite de l'approbation d'un prospectus par les
autorités locales compétentes, ou en considération d'une exemption à
l'obligation d'établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou
une notification de l'offre.

Plus généralement, l'offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes
les procédures d'enregistrement et/ou les notifications requises auront été
effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.

Contact collaborateurs

Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront
s'adresser à leur responsable Ressources Humaines et/ou à toute autre personne
tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires de l'offre.

Ceci constitue le communiqué exigé par l'AMF conformément à l'article 212-4
5° du règlement général de l'AMF et l'article 14 de l'instruction n° 2005-11 du 
13 décembre 2005.

A propos de Thales

Thales est un leader mondial des hautes technologies pour les marchés de
l'Aérospatial, du Transport, de la Défense et de la Sécurité. Fort de 61
000 collaborateurs dans 56 pays, Thales a réalisé en 2014 un chiffre
d'affaires de 13 milliards d'euros. Avec plus de 20 000 ingénieurs et
chercheurs, Thales offre une capacité unique pour créer et déployer des
équipements, des systèmes et des services pour répondre aux besoins de
sécurité les plus complexes. Son implantation internationale exceptionnelle
lui permet d'agir au plus près de ses clients partout dans le monde.

Contacts

Thales, Relations Médias
Groupe & Innovation
Anne-Sophie Malot
+33 (0)1 57 77 86 52
anne-sophie.malot@thalesgroup.com

Thales, Relations
investisseurs
Jean-Claude Climeau
Tél.: +33 (0)1 57 77 89 02
ir@thalesgroup.com

DIRECTION DE LA COMMUNICATION - Thales - Tour Carpe Diem - 
31 Place des Corolles - 92098 Paris La Défense
Cedex - France - Tel.: +33(0)1 57 77 86 26 - www.thalesgroup.com