THALES (EPA:HO) - Thales - Lancement de l'opération d'actionnariat salarié 2019 - Communiqué de presse - 23 octobre 2019
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12/11/2019 12:30
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COMMUNIQUE DE PRESSE
Le 23 octobre 2019
Paris La Défense
Thales : lancement de l'opération d'actionnariat salarié 2019
Thales (Euronext Paris : HO) annonce le lancement de son opération
d'actionnariat salarié 2019. Cette offre est proposée aux collaborateurs du
Groupe dans 34 pays et concernera salariés et retraités du Groupe.
Cette opération a pour objectif de renforcer le lien entre Thales et ses
collaborateurs en leur offrant la possibilité d'être plus étroitement
associés aux objectifs, performances et succès futurs du Groupe.
Elle sera réalisée par une cession d'actions existantes auto détenues et
rachetées préalablement par Thales.
Les modalités de cette offre sont détaillées ci-après.
Pour toute question relative à la présente offre, les bénéficiaires pourront
s'adresser à leur responsable Ressources Humaines et/ou à toute autre personne
tel que précisé dans les documents remis aux bénéficiaires de l'offre.
Ceci constitue le communiqué requis par l'AMF conformément à l'article
212-4 5° du règlement général de l'AMF et l'article 19 de l'instruction
n° 2016-04.
Opération d'actionnariat salarié 2019 : modalités
Cette offre d'actions est proposée aux salariés du Groupe en France, Afrique
du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Autriche, Australie, Belgique, Brésil,
Canada, Chine, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis d'Amérique, Hong
Kong, Inde, Italie, Mexique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Qatar,
Roumanie, Singapour, Danemark, Finlande, Israël, Japon, Philippines,
République Tchèque, Suède, Suisse et Turquie qui seront éligibles et
adhérents au plan d'épargne du Groupe et dans le cadre d'un dispositif Share
Incentive Plan (" SIP ") au Royaume-Uni.
Titres offerts
L'offre d'actions Thales aux collaborateurs du Groupe sera réalisée par une
cession d'actions existantes auto détenues et rachetées préalablement par
Thales dans le cadre d'un programme de rachat d'actions autorisé par
l'assemblée générale des actionnaires en application de l'article L. 225-209
du Code de commerce. La cession d'actions aux salariés et retraités
adhérents du plan d'épargne du Groupe sera réalisée dans le cadre des
dispositions des articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, à
l'exception de l'offre mise en oeuvre au Royaume-Uni où elle est réalisée
dans le cadre d'un SIP
Le Conseil d'administration a décidé le 27 novembre 2018 la mise en oeuvre de
cette offre d'actions réservée aux salariés et a délégué au
Président-directeur général les pouvoirs nécessaires à sa mise en oeuvre.
Conformément à la décision du Conseil d'administration, l'offre portera sur
un nombre maximum de 550 000 d'actions.
Le Président-directeur général, sur délégation du Conseil d'administration
a arrêté les dates de la période de souscription et fixé le prix
d'acquisition par décision en date du 11 octobre 2019. Le prix d'acquisition
est égal à 80% du cours de référence.
Le cours de référence, constaté par le Président-directeur général en
date du 11 octobre 2019 et correspondant à la moyenne des cours d'ouverture
de l'action Thales sur le marché Euronext Paris durant les vingt (20) séances
de Bourse précédant cette date est de 103,61EUR euros. Le prix d'acquisition
est en conséquence de 82,89 euros. Pour l'offre réalisée au Royaume-Uni, le
prix d'acquisition sera déterminé conformément aux règles applicables dans
le cadre d'un SIP.
Les actions acquises par les salariés étant des actions ordinaires
existantes, celles-ci sont entièrement assimilables aux actions ordinaires
existantes composant le capital de Thales.
Conditions de l'offre
* Bénéficiaires de l'offre d'actions réservée aux salariés : les
bénéficiaires de l'offre sont les salariés des sociétés du périmètre qui
auront adhéré au plan d'épargne du groupe quelle que soit la nature de leur
contrat de travail (à durée déterminée ou indéterminée, à temps complet
ou à temps partiel) et justifiant d'une ancienneté de trois mois. Les
retraités et les préretraités des sociétés françaises du Groupe qui ont
adhéré au plan d'épargne avant la cessation de leur activité sont
bénéficiaires de l'offre, sous réserve d'avoir conservé des avoirs dans le
plan d'épargne du Groupe depuis leur départ en retraite ou préretraite.
Au Royaume-Uni l'offre d'actions Thales est mise en oeuvre dans le cadre d'un
dispositif SIP.
* Sociétés du périmètre de l'offre :
o La société Thales au capital de 639 312 243 euros dont le siège social
est situé Tour Carpe Diem, place des Corolles, esplanade nord, 92400
Courbevoie, et
o Les sociétés du groupe Thales, dont Thales détient directement ou
indirectement plus de 50% du capital social, ayant leur siège social en
France, Afrique du Sud, Allemagne, Arabie Saoudite, Autriche, Australie,
Belgique, Brésil, Canada, Chine, Emirats Arabes Unis, Espagne, Etats-Unis
d'Amérique, Hong Kong, Inde, Italie, Mexique, Norvège, Pays-Bas, Pologne,
Portugal, Qatar, Roumanie, Singapour, Danemark, Finlande, Israël, Japon,
Philippines, République Tchèque, Suède, Suisse et Turquie, qui auront
adhéré au plan d'épargne du groupe et au Royaume-Uni via le SIP.
* Modalités de participation à l'offre : les actions seront acquises par
l'intermédiaire de fonds communs de placement d'entreprise ou en direct, selon
les pays, et par l'intermédiaire d'un Trust dans le cadre du SIP.
* Formules d'acquisition des actions Thales : les salariés pourront acquérir
des actions Thales dans le cadre d'une formule de souscription dite classique.
Les salariés bénéficieront d'un abondement de leur employeur correspondant
à une action gratuite pour quatre actions acquises jusqu'à quarante actions
acquises, dans la limite de dix actions d'abondement.
* Droits de vote : les droits de vote attachés aux actions seront exercés par
le conseil de surveillance du FCPE et directement par les salariés lorsque les
actions sont détenues en direct. Dans le cadre du SIP, les droits de vote
attachés aux actions pourront être exercés par les bénéficiaires.
* Plafond de souscription : les versements annuels des bénéficiaires de
l'offre dans le plan d'épargne groupe ne peuvent excéder, en application de
l'article L.3332-10 du Code du travail, le quart de leur rémunération
annuelle brute au titre de l'année 2019.
* Indisponibilité des parts de FCPE correspondantes ou des actions détenues
en direct : les salariés participant à l'offre devront conserver les parts de
FCPE correspondantes ou les actions détenues directement pendant une durée de
cinq années, sauf survenance d'un cas de déblocage anticipé prévu par
l'article R. 3334-22 du Code du travail ou par la réglementation locale. En ce
qui concerne les actions acquises via le SIP au Royaume-Uni, les conditions de
conservation sont différentes et dépendent de la nature de l'action
(partnership share ou matching share).
Calendrier indicatif de l'opération
* Période de souscription : du 24 octobre 2019 (inclus) au 15 novembre 2019
(inclus).
* Règlement-livraison de l'offre : prévu pour le 19 décembre 2019.
Ces dates sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être
modifiées.
Cotation
Les actions Thales sont admises aux négociations sur le marché Euronext Paris
(Code ISIN : FR0000121329).
Mention spécifique pour l'international
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une
sollicitation pour l'acquisition d'actions Thales. L'offre d'actions Thales
réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle
offre a fait l'objet d'un enregistrement ou d'une notification auprès des
autorités locales compétentes et/ou à la suite de l'approbation d'un
prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d'une
exemption à l'obligation d'établir un prospectus ou de procéder à un
enregistrement ou une notification de l'offre.
Plus généralement, l'offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes
les procédures d'enregistrement et/ou les notifications requises auront été
effectuées et les autorisations nécessaires auront été obtenues.
A propos de Thales
Thales (Euronext Paris : HO) est un leader mondial de hautes technologies qui
façonne aujourd'hui le monde de demain. Le Groupe propose des solutions,
services et produits à ses clients dans les domaines de l'aéronautique, de
l'espace, du transport, de l'identité et sécurité numériques, et de la défense.
Avec 80 000 collaborateurs dans 68 pays, Thales a réalisé un chiffre
d'affaires de 19 milliards d'euros en 2018 (sur une base pro forma intégrant
Gemalto). Thales investit notamment dans les innovations numériques -
connectivité, big data, intelligence artificielle et cybersécurité -
technologies au coeur des moments décisifs des entreprises, des organisations
et des Etats.
CONTACTS
Thales, relations médias
Groupe & Innovation
Alice Pruvot
+331 57 77 89 52
alice.pruvot@thalesgroup.com
EN SAVOIR PLUS
DIRECTION DE LA COMMUNICATION - Thales - Tour Carpe Diem -
31 Place des Corolles -
92098 Paris La Défense Cedex - France - Tel.: +33(0)1 57 77 86 26 -
www.thalesgroup.com